Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le bon sauvage
BOUCABEILLE

Numéro de dépôt :
4527793
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
Le bon sauvage de BOUCABEILLE

Présentation de la marque Le bon sauvage

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par BOUCABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le bon sauvage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est BOUCABEILLE domicilié(e) RD 614 - Route de Millas - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Le bon sauvage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bon sauvage arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

BOUCABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : MONTE NERO , amethyst , DOMAINE BOUCABEILLE , Villa Cornélia , Abbé Marcé , VILLA CORNEILLA , LES ORRIS


BOUCABEILLE - RD 614 - Route de Millas - 66550 - CORNEILLA LA RIVIERE - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 12 juillet 2019 - Retrait partiel n°763281 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Vins tranquilles d'Appellation d'Origine Protégée, Vins tranquilles d'Appellation d'Origine Protégée 'Côtes du Roussillon', 'Rivesaltes', 'Côtes du Roussillon Village', Vins tranquilles d'Indication Géographique Protégée.